Conditions générales d’utilisation

1. Identification – Mentions légales

Le site internet MesTravaux.com est édité par la société M’NETWORK APM, SARL, au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro B 752496596 n° TVA intracommunautaire FR70 752496596, dont le siège social est situé au 44, Route de Genas 69003 Lyon – France (ci-après la « Société »).

Directeur de la publication : Olivier MAS

Hébergeur du site internet : Aznet Sarl – HIWIT – BP 26197 – 72006 Le Mans cedex 1

Service Client

Pour toute question ou information relative aux présentes Conditions Générales ou à nos produits, l’Utilisateur peut contacter notre Service Clientèle :

  • par e-mail en contactant le support client à : webmaster@mestravaux.com
  • réponse de notre service client sous 48h par mail du Lundi au Vendredi, de 9h à 17h.

2. Définitions

Utilisateurs : particuliers, sociétés, artisans, commerçants, qui recherchent un ou plusieurs fournisseurs pour faire réaliser des prestations de services (travaux de construction, rénovation, aménagement, décoration,…).

Utilisateur particulier : tout Utilisateur des Services agissant en qualité de personne physique répondant à la notion de « consommateur » au sens du Code de la consommation et sollicitant un Utilisateur professionnel pour la réalisation de travaux.

Utilisateur professionnel : tout professionnel pouvant répondre à une demande de devis émise par un Utilisateur particulier.

Services : ensemble des services offerts par mesTravaux.com par le biais de son site internet accessible à l’adresse www.mestravaux.com

Site : désigne le site internet accessible depuis l’adresse mestravaux.com édité par M’NETWORK APM.

3. Principes généraux

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont rédigées en français dans leur version originale qui seule fait foi et prévaut sur toute autre version.

La souscription et/ou l’utilisation des Services est subordonnée à l’acceptation préalable des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont systématiquement accessibles par les Utilisateurs sur le site.

L’inscription de l’Utilisateur professionnel et la demande de devis sur le site par l’Utilisateur particulier vaut adhésion entière et sans réserve aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Il en va de même pour la consultation du Forum par les Utilisateurs particuliers.

Les Conditions Générales d’Utilisation en vigueur sont celles mises en ligne sur le site au jour de l’inscription ou de la demande de devis.

Une version imprimée des Conditions Générales d’Utilisation ainsi que toute information adressée par voie électronique seront admises dans toute procédure judiciaire concernant l’application des présentes Conditions Générales d’Utilisation de la même manière et dans les mêmes conditions que n’importe quel autre document écrit et conservé en format papier.

Le fait de ne pas exercer, à un moment quelconque, une prérogative reconnue par les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ou de ne pas exiger l’exécution d’une stipulation quelconque de la convention issues desdites Conditions ne pourra en aucun cas être interprétée, ni comme une modification du contrat, ni comme une renonciation expresse ou tacite au droit d’exercer ladite prérogative dans l’avenir, ou au droit d’exiger l’exécution scrupuleuse des engagements souscrits aux présentes.

Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des Conditions Générales d’Utilisation serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont applicables pendant toute la durée de la navigation et d’accès des Utilisateurs sur le Site et pour toute la durée d’utilisation des Services.

M’NETWORK APM se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, les fonctionnalités offertes sur le Site ou les règles de fonctionnement des Services.

4.Description des Services fournis par M’NETWORK APM

  • Service « formulaire demande de devis jusqu’a 5 Devis Gratuits » accessible sur le site pour les Utilisateurs particuliers

Le site mesTravaux.com propose un service de mise en relation Utilisateurs particuliers/Utilisateurs professionnels en partenariat avec le site internet Travaux.com.

Dès lors qu’un utilisateur effectue une demande de 5 Devis sur le site mesTravaux.com, la demande est transférée à notre partenaire Travaux.com qui s’occupe du suivi, de la commercialisation et du traitement des données personnelles.

A ce titre, mesTravaux.com décline toute responsabilité quant à la nature de la mise en relation (critères de sélection des professionnels, suivi des prestations, garanties dommages éventuelles pouvant être liées à une mise en relation).

Pour être mis en relation gratuitement avec un ou plusieurs Utilisateurs professionnels, l’Utilisateur particulier doit remplir le formulaire de demande de devis correspondant aux prestations qu’il souhaite faire réaliser.

Les Utilisateurs professionnels intéressés par une demande de devis se mettent ensuite directement en contact avec l’Utilisateur particulier pour lui établir son devis et, le cas échéant, réaliser la ou les prestations demandées.

Le site mesTravaux.com ne permet pas d’obtenir un devis automatiquement par e-mail. Les devis sont réalisés par des Utilisateurs professionnels se trouvant à proximité du lieu d’exécution de la prestation demandée. Dans la majorité des cas, un contact téléphonique et physique est nécessaire entre l’Utilisateur particulier et l’Utilisateur professionnel afin que ce dernier puisse établir un devis précis.

Il est réputé acquis que les présentes conditions générales d’utilisation valables pour mesTravaux.com et celles de Travaux.com sont approuvées par les utilisateurs au moment de leur demande de devis. Pour consulter les conditions générales d’utilisations du site Travaux.com, veuillez-vous rendre sur l’adresse suivante : http://www.travaux.com/conditions_utilisation

  • Description du service Annuaire Batiment accessible sur le site

Le site mesTravaux.com propose un service de mise en relation entre Utilisateurs particuliers et Utilisateurs professionnels sans intermédiaire par la consultation d’un annuaire du bâtiment accessible à cette adresse :

https://www.mestravaux.com/annuaire-batiment/

L’Utilisateur professionnel est invité à publier une annonce présentant ses secteurs d’activité, sa localisation et un bref descriptif de son entreprise.

Dès lors qu’un Utilisateur particulier effectue une recherche sur l’annuaire du bâtiment, il peut effectuer une recherche par catégorie, par département ou en associant les deux critères. Une fois que l’Utilisateur particulier a trouvé un professionnel, il peut le contacter. Dans ce cas son message est transféré à l’Utilisateur professionnel.

A ce titre, mesTravaux.com décline toute responsabilité quant à la nature de la mise en relation (critères de sélection des professionnels, suivi des prestations, garanties dommages éventuelles pouvant être liées à une mise en relation). Il est stipulé sur chaque fiche une mention visant à attirer l’attention sur la responsabilité de l’Utilisateur quant à la vérification de l’identité, de la véracité des informations affichées par le professionnel.

Pour être mis en relation gratuitement avec un ou plusieurs Utilisateurs professionnels, l’Utilisateur particulier doit remplir le formulaire de demande de devis correspondant aux prestations qu’il souhaite faire réaliser.

Les Utilisateurs professionnels intéressés par une demande de devis se mettent ensuite directement en contact avec l’Utilisateur particulier pour lui établir son devis et, le cas échéant, réaliser la ou les prestations demandées.

  • Offres découvertes sur le formulaire demande de devis pour les Utilisateurs particuliers (offres partenaires)

Lors d’une mise en relation sur le site mesTravaux.com par l’intermédiaire du formulaire 5 devis ou de l’annuaire du bâtiment, nous proposons des offres découvertes aux Utilisateurs particuliers ayant pour thématique l’habitat et proposant de découvrir des offres sans engagement de nos partenaires.

Si un Utilisateur particulier coche une case visant à découvrir au moins une offre d’un partenaire, il recevra par e-mail une confirmation d’inscription et ses données personnelles seront transférées au(x) partenaire(s) sélectionnés par l’Utilisateur particulier au moment de sa demande de devis sur le site.

Il n’est pas nécessaire d’accepter une offre partenaire pour profiter du service de demande de devis.

  • Service « option payantes » pour les Utilisateurs professionnels
  • L’Utilisateur professionnel peut souscrire à des offres payantes lui permettant de mettre en avant ses annonces.
  • Lors de son inscription sur le Site, l’Utilisateur professionnel peut choisir de consentir à ce que ses coordonnées soient transmises à un tiers partenaire.

Le détail de ces offres est indiqué dans les Conditions Générales de Vente.

  • Forum de discussion mesTravaux.com

M’NETWORK APM met à la disposition des Utilisateurs un Forum de discussion.

Ce Forum est accessible sans enregistrement. L’Utilisateur apparaitra alors sous le statut « invité ». Si l’Utilisateur souhaite être averti par notification par e-mail des réponses au message qu’il a posté ou au sein d’une conversation à laquelle il a participé, alors il doit s’enregistrer.

Les Utilisateurs s’engagent à utiliser ce Service en respectant les règles de savoir-vivre et à ne pas tenir des propos diffamants, injurieux et ne pas porter atteinte à la vie privée des autres Utilisateurs.

Les Utilisateurs professionnels sont invités à ne pas utiliser le Forum comme un espace publicitaire.

5. Conditions d’accès aux Services

– Inscription sur le site (professionnel)

L‘Utilisateur professionnel doit s’inscrire sur le Site en accédant à l’onglet « Inscription Pro ». Cette inscription lui permet d’entrer en relation avec les Utilisateurs particuliers pour réaliser des travaux et de s’inscrire à des offres partenaires.

En créant un compte, l’Utilisateur professionnel certifie qu’il est un professionnel agissant dans le cadre de son activité.

– Demande de devis (particulier)

L’Utilisateur particulier qui souhaite recevoir des devis de professionnels doit compléter le formulaire requis. Il n’a en revanche pas accès à un espace/compte personnel.

– Désactivation du compte (professionnel)

La suppression du compte se fait uniquement en contactant le service client. La suppression du compte de l’Utilisateur professionnel met fin à la réception de demande de devis de la part des Utilisateurs particuliers.

6. Coût d’accès et prix des services

Les Services, accessibles par l’intermédiaire du réseau Internet, sont gratuits pour les Utilisateurs particuliers. La connexion internet et les outils pour s’y connecter restent aux frais de l’Utilisateur.

Les Utilisateurs professionnels ont la possibilité de souscrire à des offres payantes leur permettant de mettre en avant leurs annonces. Le prix de ces offres, sous forme d’abonnement mensuel tacitement reconductible est affiché sur la page de création d’une annonce.

L’Utilisateur professionnel peut à tout moment se désabonner à partir de son compte rubrique « Mon Compte » ou en contactant le service client du Site. Le détail de ces offres figure dans les Conditions Générales de Vente. L’Utilisateur professionnel doit accepter les CGV lorsqu’il choisit une offre payante.

7. Propriété intellectuelle

M’NETWORK APM est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et industrielle afférant au Site. Toute utilisation de quelque manière que ce soit par des Utilisateurs de la marque « mesTravaux.com » est strictement interdite, sauf accord de M’NETWORK APM.

Aucune des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant aux Utilisateurs une licence sur un quelconque droit de propriété intellectuelle de M’NETWORK APM.

8. Statut de M’NETWORK APM

M’NETWORK APM intervient uniquement en tant qu’intermédiaire technique permettant la mise en relation de particuliers et de professionnels. M’NETWORK APM jouit de l’indépendance propre à tout chef d’entreprise dans l’organisation de son activité et est prestataire indépendant des Utilisateurs, en son nom propre et sans représentation des Utilisateurs.

9. Responsabilité

– Responsabilité des Utilisateurs

Les Utilisateurs s’engagent à :

– utiliser les Services conformément à leur destination ;

– ne pas détourner les Services de leur finalité ;

– ne pas perturber les Services ;

– publier ou partager des contenus illicites en ce compris les contenus présentant un caractère obscène, pornographique, violent, discriminatoire, diffamant, contrefaisant des droits de propriété intellectuelle d’un tiers, portant atteinte à la vie privée, à l’image, aux droits d’autrui etc ;

– se conformer aux obligations légales en vigueur ;

– utiliser les services pour leur compte et en aucun cas utiliser des données de tiers.

L’utilisation des Services se fait sous la responsabilité des Utilisateurs. Le bon fonctionnement des Services est lié aux renseignements et informations que les Utilisateurs renseignent.

– Responsabilité de M’NETWORK APM

M’NETWORK APM est débiteur d’une obligation de moyen dans le cadre des Services.

N’intervenant que comme simple prestataire technique, M’NETWORK APM ne pourra être déclaré responsable des éventuels dommages de toute nature pouvant survenir à l’occasion ou du fait de travaux réalisés par les Utilisateurs professionnels auprès des Utilisateurs particuliers. M’NETWORK APM n’est en aucun cas partie au contrat qui lie un Utilisateur particulier à un Utilisateur professionnel.

En aucun cas M’NETWORK APM ne pourra être tenu des dommages indirects et notamment de tout préjudice commercial, moral, d’image ou financier qui résulterait de l’utilisation des Services, ni de tout dommage direct qui trouve sa cause dans un fait de l’Utilisateur lui-même, d’un tiers ou d’un cas de force majeure.

M’NETWORK APM ne peut être tenue pour responsable des délais de connexion ou de la fiabilité de la transmission des données par le réseau Internet. La responsabilité de M’NETWORK APM ne saurait être engagée en cas d’interruption, d’indisponibilité totale ou partielle des Services résultant d’une défaillance du fournisseur d’accès à internet des Utilisateurs ou d’un quelconque problème technique sur le réseau Internet ou sur la ligne téléphonique des Utilisateurs.

M’NETWORK APM pourra en outre interrompre les Services pour des raisons de maintenance.

10. Evaluation des professionnels

Un système d’évaluation et de commentaires est mis à la disposition des Utilisateurs particuliers sur le Site. Dans le cadre de ces évaluations, l’Utilisateur particulier s’engage à être sincère dans son appréciation sur le professionnel en cause et à ne pas porter atteinte à la réputation d’autrui. Les Utilisateurs s’interdisent à ce titre notamment tout acte de dénigrement ou insulte.

Les évaluations sont réalisées au moyen d’étoiles (de une à cinq, cinq étant le niveau de satisfaction le plus élevé) symbolisant le niveau de satisfaction de l’Utilisateur particulier. Les évaluations font l’objet d’une modération avec intervention humaine a posteriori de la part de M’NETWORK APM. L’Utilisateur particulier ne reçoit aucun avantage en contrepartie de l’avis qu’il émet.

Une évaluation sera automatiquement rejetée si l’avis comprend des propos insultants, diffamants ou injurieux. L’avis sera également rejeté s’il ne comporte pas en pièce jointe la facture attestant de la réalisation des travaux. Dans ce cas, M’NETWORK APM informe l’Utilisateur particulier des motifs du rejet de son évaluation par e-mail et l’invite à procéder aux modifications nécessaires.

L’Utilisateur professionnel a la possibilité de signaler les avis abusifs de nature à gêner son activité en se rendant sur son espace personnel. Le signalement devra être expressément motivé.

Les évaluations sont publiées dans un délai de 5 jours et sont conservés sur le site sauf avis contraire du déposant.

L’évaluation sera visible sur le Site de façon aléatoire par toute personne visitant le Site.

11. Statut d’hébergeur – contenus illicites

M’NETWORK APM a la qualité d’hébergeur pour les contenus postés sur le Site par les Utilisateurs (messages du Forum et évaluations des Utilisateurs Particuliers) conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique dite « LCEN » du 21 juin 2004.

Dans ce cadre, M’NETWORK APM a l’obligation légale de procéder à la suppression de tous contenus illicites dont elle aurait connaissance ou qui lui seraient notifiés en conformité avec les prévisions de la loi LCEN susvisée.

Tout Utilisateur peut signaler un contenu abusif en envoyant un mail à M’NETWORK APM.

12. Force majeure

La responsabilité de M’NETWORK APM ne pourra en aucun cas être engagée dans l’hypothèse de survenance d’un événement de force majeure.

Sont notamment considérés comme cas de force majeure eu égard aux obligations de M’NETWORK APM les événements indépendants de sa volonté et qu’il ne pouvait raisonnablement être tenu de prévoir, dans la mesure où leur survenance rend plus difficile ou plus onéreuse l’exécution de ses obligations. Il en sera ainsi notamment, sans que cette liste soit limitative, des cas de guerre, émeute, catastrophe naturelle, embargo, épidémie, perturbation des moyens de transport ou des voies de communication, actes de terrorisme, actes de gouvernement, modifications de la réglementation applicable aux présentes Conditions Générales d’Utilisation ou aux Services, grèves internes ou externes, défaillances ou pannes internes ou externes, et d’une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des Services.

13. Données personnelles

Toutes les informations concernant les traitements de données personnelles sont précisées dans la politique de confidentialité que tout Utilisateur doit lire et accepter.

14. Droit applicable – juridiction

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français, exclusion faite de toute convention internationale.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions Générales ou aux Services, les parties essaieront dans la mesure du possible de résoudre leur litige à l’amiable.

En cas d’échec, les litiges nés à propos de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation des présentes Conditions Générales, devront être portés, même en cas de référé et nonobstant pluralité d’instances ou de Parties, ou d’appel en garantie, devant les Tribunaux compétents de LYON(69), lieu du siège social de M’NETWORK APM, auxquels les Parties attribuent compétence, sauf le cas où une autre juridiction serait désignée compétente par les règles d’ordre public notamment du Droit de la consommation.

Si vous êtes un « consommateur » au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation vous devrez en premier lieu nous adresser votre réclamation directement par le biais du formulaire de contact du Site.

Vous pourrez, afin de résoudre votre litige, accéder à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne prévu par le Règlement UE n°524/2013 du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, notamment transfrontaliers, en suivant le lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

En cas d’échec de cette médiation, ou si vous ne souhaitez pas y recourir, vous demeurez libre de soumettre votre différend aux tribunaux compétents.

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