Dans quelles situations un diagnostic de pollution des sols est-il nécessaire ?

Le diagnostic de pollution des sols est une opération essentielle qui est gage de sûreté et de sécurité. En effet, il permet de révéler l’existence de polluants dans le sol et les eaux, et ainsi d’agir en conséquence pour éviter leur impact sur la santé et l’environnement. Bien qu’il soit important, ce diagnostic n’est pas toujours obligatoire. Dans quels cas faut-il le réaliser ? Découvrez dans cet article les cas pour lesquels ce diagnostic est obligatoire ou simplement recommandé.

En quoi consiste un diagnostic de pollution des sols ?

Le diagnostic de pollution des sols est une expertise qui a pour but d’estimer le degré de pollution d’un terrain. Il est réalisé par des professionnels et permet de savoir si un terrain présente un risque pour les personnes et les animaux.

Vous l’auriez compris, les enjeux du diagnostic de pollution des sols sont importants, autant pour les occupants du terrain que pour l’environnement en général. Cette étape, qui est obligatoire dans certains cas, ne doit pas être négligée. Si l’éventualité d’une existence de dépôts de substances polluantes est révélée, il faut faire diagnostiquer le terrain pour ensuite prendre les précautions adaptées.

Parmi les polluants que l’on recherche dans les sols, il y a les métaux lourds (cuivre, mercure, zinc, etc.) et les hydrocarbures.

Quand le diagnostic de pollution des sols est-il obligatoire ?

Le diagnostic de pollution des sols est obligatoire pour les cas suivants.

Les sites classés

L’obligation de réaliser le diagnostic concerne les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). En effet, après que ces dernières ont cessé leur activité, il faut vérifier si une réhabilitation des installations est nécessaire. En effet, ces dernières peuvent avoir un caractère polluant. Le cas échéant, c’est le dernier exploitant qui a l’obligation de procéder à la réhabilitation. Une fois remis en état, le site ne doit plus manifester de risques et peut être exploité sans danger pour les personnes et l’environnement.

Les sites situés en SIS et la pollution accidentelle

Les sites qui sont situés dans des secteurs d’information sur les sols (SIS) sont aussi soumis à l’obligation de réaliser un diagnostic de pollution des sols.

Par ailleurs, sont également concernés les sites qui ont subi un accident qui a entrainé une contamination des sols. Dans tous les cas, tout exploitant doit déclarer un tel sinistre aux autorités et réaliser un diagnostic pour déterminer l’ampleur de la contamination des eaux et du sol. Bien sûr, cela aboutit, le cas échéant, à la réalisation des réhabilitations adéquates.

Notez que ce genre d’incident peut arriver sur un terrain appartenant à un particulier. Par exemple, la pollution peut provenir d’une fuite au niveau des cuves de fioul.

Dans quels cas ce diagnostic est-il recommandé ?

Bien qu’il ne soit pas obligatoire pour tout le monde, le diagnostic de pollution des sols est recommandé avant toute vente d’un terrain. En effet, comme nous l’avons vu plus haut, la pollution des sols peut provenir d’une simple fuite, une situation courante pour les particuliers.

Il est aussi recommandé pour les personnes qui possèdent un terrain ayant fait l’objet d’une exploitation qui pouvait polluer les sols. Le vrai risque, c’est que la pollution des sols ne peut être connue que par un diagnostic réalisé par les professionnels. Or, si vous négligez cette étape, l’impact sur les êtres vivants et sur l’environnement est bien réel. C’est la raison pour laquelle nous conseillons à toutes les personnes qui veulent procéder à l’achat d’un terrain de vérifier si ce diagnostic a été réalisé. Si le vendeur n’a pas pris la peine de le faire, vous êtes en droit de le demander pour vérifier qu’il n’y a pas de risque. Cette démarche vous permet d’exploiter le terrain sereinement.

Pour un propriétaire, la réalisation d’un diagnostic de pollution des sols est un gage de sûreté qui va rassurer l’acquéreur en cas de revente de la propriété.

Combien coûte un diagnostic de pollution des sols ?

Le prix d’un diagnostic de pollution des sols varie en fonction de plusieurs critères. Aussi, il est conseillé de contacter un diagnostiqueur pour obtenir un devis pour le terrain que vous voulez faire diagnostiquer. En général, le coût de l’intervention est fixé selon la quantité des sondages et des analyses qu’il faut réaliser sur le site. Bien entendu, il dépend aussi de la superficie du terrain et des potentielles pollutions. Les professionnels tiennent aussi compte des risques sanitaires engendrés par l’intervention pour réaliser un devis.

Il est évidemment conseillé de contacter plusieurs diagnostiqueurs pour comparer les devis. Bien que cela vous demande plus de temps, vous aurez l’assurance de trouver le bon rapport qualité/prix pour votre diagnostic de pollution des sols.